Le droit d'auteur et le droit à l'image

Evelyne Moreau, Sophie Lorenzo

Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo ont réalisé pour le compte de l'Ecole des Mines de Nantes (France) un cours interactif intitulé "Le droit d'auteur et le droit à l'image" à l'intention des étudiants mais aussi des enseignants. Mis à jour en juin 2012, ce cours fait le tour de la question de la propriété intellectuelle. Il débute par les aspects juridiques et réglementaires, en d'autres termes ce que dit la loi à propos d'une dizaine de notions, les oeuvres, les supports et procédés, les images, les blogs et sites communautaires, en l'occurrence. Un chapitre entier est également consacré au droit à l'image. L'image ici doit être entendue au sens large c'est-à-dire incluant même la vidéo et Internet. La législation régit aussi l'usage de l'image qu'elle soit la représentation d'une personne ou d'une oeuvre de l'esprit. Enfin, deux chapitres s'adressent aux enseignants et aux étudiants. Que faire pour utiliser une ressource protégée dans sa classe ? Comment protéger son oeuvre ? Qu'est-ce que le plagiat ? Autant de questions auxquelles répond ce cours.